PI : un outil de protection
J’ai dévoré avec passion chacun des tomes de Harry Potter : lisant parfois certains 2 fois ou plus (en français puis en anglais ou inversement); j’ai été traumatisée par l’exécution brutale de Cédric Diggory; comme tous les fans, j’ai lu (une nuit de Noël : c’était mon cadeau) fiévreusement et d’une traite les « Reliques de la mort »; je connais les formules magiques, mais je ne suis qu’une moldue.
J.K. Rowling, mère de famille célibataire (ou divorcée?), a écrit ses premiers romains dans un café : il y faisait plus chaud que chez elle, où elle était, paraît-il, obligée de gérer le chauffage à l’économie. C’est une belle histoire, parce que Harry Potter lui a permis, par la suite, de n’avoir plus besoin d’économiser sur le chauffage.
La question ne s’est jamais posée de savoir si le café où elle se réfugiait était propriétaire de ses droits d’auteur ; quand bien même le tenancier du café en question lui aurait-il prêté (ou même donné) le papier et les crayons nécessaires à son écriture.
Les droits d’auteur de ses romans appartiennent à J.K. Rowling et cela ne fait pas un pli !
D’une manière générale, interrogeons nous sur la performance des industries liées à l’art (musique, cinéma, photo, audiovisuel, …) sans la protection liée aux droits d’auteur. Télécharger illégalement de la musique paraît anodin ; mais n’est-il pas paradoxal de demander à un artiste de créer tout en mourant tranquillement de faim ? C’est là un des enjeux essentiels de la propriété intellectuelle (PI): elle permet simplement à celui qui crée de vivre des fruits de son travail. Souvent, un artiste consacre sa vie à so oeuvre… certains en meurent.
« Sans la propriété intellectuelle, n’importe qui peut copier n’importe quoi ».
La PI s’étend à beaucoup de domaine, notamment à celui des logiciels ou programmes informatiques. Le logiciel est un bien immatériel très particulier, fruit d’une création intellectuelle … comme une œuvre littéraire : la loi du 3 juillet 1985 a élevé les logiciels au rang des œuvres de l’esprit. Une entreprise qui voit bafouer les droits que lui confèrent le Code de la Propriété Intellectuelle est victime de contrefaçon. Le législateur a pris la dimension du préjudice en qualifiant la contrefaçon de délit, passible notamment de: 3 ans de prison, jusqu’à 750.000 € d’amende, fermeture totale ou partielle de l’établissement ayant servi à commettre la contrefaçon.
La Propriété intellectuelle permet aussi de protéger les savoirs traditionnels, richesse non exploitée pour les communautés pauvres, qui faute de l’exercer ont vu piller leur savoir-faire traditionnel pour encore enrichir des déjà-riches.
Sans la protection de la PI, les plus faibles des innovateurs ou détenteurs d’un savoir ne peuvent se protéger et valoriser leurs efforts et sont la proie d’acteurs économiques puissants et riches.
